Conditions générales de vente

Les conditions générales de vente régissent les relations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par le vendeur. En passant commande sur sophienavailh.fr l’acheteur accepte les conditions générales de vente sans condition. Enfin, ces dernières pourront être modifiées sans préavis. 

Mentions légales

L’Entreprise Individuelle SOPHIE NAVAILH se trouve à l’adresse suivante : 29 Place de la mairie 65220 TRIE-SUR-BAÏSE FRANCE. Elle est immatriculée au répertoire de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat de Tarbes et au Registre de la Chambre des Commerces et de l’Industrie de Tarbes, sous le numéro d’immatriculation 808 098 875, SIRET 80809887500012, dirigée par Sophie NAVAILH.  Pour joindre la société, les coordonnées sont accessibles sur la page Contact du site Internet. 
 
Le site Internet (http://sophienavailh.fr) est exploité par une personne physique qui est aussi le dirigeant et créateur des produits de la marque SOPHIE NAVAILH. Dans le site web, mentionné précédemment, sont présents les produits proposés par SOPHIE NAVAILH. Ce site Internet a été créé grâce au système de gestion de contenu web multiplateforme JIMDO. Son siège social est situé à Hambourg en Allemagne.
 
L’activité est soumise à autorisation concernant la collecte de données personnelles. Le numéro de l’autorisation est le suivant : 2063191v0 délivré par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

Données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernant, que vous pouvez exercer en vous adressant à Sophie NAVAILH. La finalité de la collecte de données est la suivante : la gestion des achats d’une entreprise de fabrication de vêtements.  La destinataire de la collecte de données est la dirigeante de l’entreprise individuelle Sophie NAVAILH. Enfin, voici le numéro de déclaration des fichiers clients à la CNIL : 2063191v0 .

Paiement

Le paiement se fait en ligne par carte bancaire ou par paiement « à l’enlèvement du colis » c'est-à-dire par chèque ou espèces directement en boutique.

Livraison et retour

Les articles commandés par l’acheteur seront livrés à l’adresse indiquée au moment de la commande. Les frais de livraison sont de 5,41€ en France Métropolitaine et 8,85€ dans les DOM TOM. L’acheteur pourra les vérifier lors de la commande des articles.

A la réception des articles, il est conseillé à l’acheteur de vérifier le contenu du colis devant le facteur/livreur. La marque décline toute responsabilité liée à d’éventuels retards, vols, pertes ou détériorations du colis par La Poste. En application de la loi Hamon, l’acheteur dispose d’un délai de rétractation de 14 jours après commande ; si le colis à déjà été expédié, les frais de retour seront à la charge de l’acheteur. Par ailleurs, si l’article ne convient pas, l’acheteur dispose d’un délais de 8 jours après réception pour avertir la marque et renvoyer le colis. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur, le produit lui sera remboursé dans la mesure ou il n’aura été ni porté ni endommagé.  La livraison interviendra, conformément à la loi, au plus tard 30 jours après la commande en ligne. La date limite à laquelle la marque s’engage à livrer le bien sera de 8 à 18 jours après commande.

Tarif des articles

Les prix qui figurent sur le site peuvent être modifiés. Le prix payé par l’acheteur sera celui indiqué le jour de la commande.

Disponibilité des articles

Les articles sont fournis dans la limite des stocks disponibles. Ils sont en édition limitées (collections capsules) voire en pièces uniques. 

L’acheteur sera tenu informé de la non disponibilité d’un article dans les plus brefs délais.  Dans le cas d’un article issu d’une collection capsule et non disponible sur le site Internet ; l’acheteur peut contacter directement le vendeur s’il souhaite commander la fabrication de cet article. La création se fera ensuite par rapport aux matières disponibles.

Caractéristiques des articles

Les pièces mis en ligne sur sophienavailh.fr sont des vêtements faits main et fabriqués en France, dans les Hautes-Pyrénées (à TRIE-SUR-BAÏSE). Les photographies de vêtements présentes sur le site Internet sont les plus fidèles possibles la réalité. Cependant, suivant les éclairages et la résolution de l’écran de l’acheteur, il se peut que les nuances et les matières soient différentes. Le vendeur ne peut en être tenu responsable.

Propriété intellectuelle

Toutes créations présentent sur le site appartiennent à Mme Sophie NAVAILH.